Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISAL
Pierre-Alexis DOUTRIAUX, Agissant pour le compte de la société "ISAL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3865527
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2021
ISAL de Pierre-Alexis DOUTRIAUX

Présentation de la marque ISAL

Déposée le 10 octobre 2011 par Pierre-Alexis DOUTRIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ISAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est Pierre-Alexis DOUTRIAUX, Agissant pour le compte de la société "ISAL" en cours de formation domicilié(e) 11 rue de la Ferme - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.

La marque ISAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISAL est expirée depuis le 10 octobre 2021.

Pierre-Alexis DOUTRIAUX a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE ETOILE , Institut Supérieur des Arts et du Luxe de Paris ISAL Paris


Pierre-Alexis DOUTRIAUX, Agissant pour le compte de la société "ISAL" en cours de formation - 11 rue de la Ferme - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 27 mars 2012 - Immatriculation de societe n°572303 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés, blocs à dessin, journaux, livres, manuels, revues [périodiques] ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, direction professionnelle des affaires artistiques, bureaux de placement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, académies [éducation], organisation de concours [éducation ou divertissement], cours par correspondance, organisation de défilés de mode à des fins de divertissement, enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, informations en matière d'éducation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.